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Comment se prémunir contre le faux travail indépendant. Guidelines pour les freelances et les clients – partie 1 –

Posted 23 juillet 2019 by Ellen Pensaert

Quatre critères sont importants lorsque l’inspection sociale vérifie s’il s’agit ou pas de faux travail indépendant. Dans une série de quatre articles présentés par NextConomy, Ellen Pensaert de Furbo Legal examine de près ces quatre critères, en indiquant ce qu’ils entendent réellement sur le plan contractuel et dans la pratique. Les secteurs, dits à risque, du transport, de la construction, du nettoyage et de la surveillance ne sont pas pris ici en considération, car présentant de trop nombreux critères.

Critère n°1 : LA VOLONTÉ DES PARTIES

Pour cerner la volonté des parties, un certain nombre de clauses doivent figurer dans le contrat de mission afin de bien fixer les limites de la collaboration. Le contrat est donc l’un des piliers fondamentaux en cas d’investigation. Vous trouverez ci-après les éléments devant absolument figurer dans un contrat, et comment ils entrent en application dans la pratique ou sont interprétés par les instances de contrôle.

 

  1. La relation entre le freelance et le client

Le contrat

Le contrat concerne la relation entre un indépendant et un client, à ne pas confondre avec une relation employeur/salarié. C’est pourquoi on doit parler de mission, et non de fonction ou de description de fonction. Il s’agit d’un contrat de prestation de services. Le contrat doit faire référence à vos obligations en tant qu’indépendant : cotisations sociales, retenues fiscales et assurances légales. En ce qui concerne le client, il faut indiquer clairement qu’il a besoin d’expertise pour soutenir un projet, expertise dont il ne dispose pas en interne à un moment donné, d’où la nécessité de recruter.

 

  1. Description de la mission

Dans le contrat

Le client doit décrire avec exactitude la mission du freelance, ainsi que la situation dans laquelle ce dernier va opérer. Le client doit préciser les services attendus de la part du freelance. Il faut préciser que le rôle imparti au freelance ne peut être attribué dans l’immédiat au personnel en place ou à du personnel supplémentaire, ou ne peut être attribué tout court.

Dans la pratique

Il s’agit de missions pour lesquelles le freelance travaille de façon autonome en utilisant ses compétences et son expertise. Il n’a normalement pas d’instructions à recevoir pour remplir sa mission. L’autonomie, l’expertise et le savoir-faire du freelance sont essentiels, et l’urgence et la durée limitée de son intervention sont des facteurs qui importent dans une relation non dépendante.

 

  1. La responsabilité

Dans le contrat

Le client doit mentionner dans le contrat l’étendue de la responsabilité. L’une des différences essentielles entre salarié et indépendant est que le salarié (sauf exception) ne peut être tenu personnellement responsable en cas d’erreur professionnelle. Il n’en va pas de même dans une relation fournisseur/client, et le champ d’application de la responsabilité doit donc être défini dans le contrat.

Dans la pratique

La responsabilité dépend de la nature de l’engagement auquel le contrat fait référence. Afin que la qualité de son travail ne puisse être mise en question, le freelance doit mentionner qu’il s’engage à donner le meilleur de lui-même. S’engager, par exemple, à atteindre un résultat peut mener à discussions. Le freelance s’engage à déployer ses compétences et son expertise, et à apporter ses conseils dans le cadre de la mission qui lui est assignée. Remarque : le freelance peut être tenu responsable des erreurs professionnelles ayant causé du tort au client. À recommander ! Si possible, exclure toute responsabilité en cas de dommages indirects. Veiller à souscrire une police d’assurance responsabilité civile bien adaptée.

 

  1. Les honoraires

Dans le contrat

Faites mention dans le contrat du tarif de vos prestations. Il peut s’agir d’un taux horaire, d’un montant journalier ou d’un montant pour la mission. Précisez ce qui est ou non inclus : TVA, frais de déplacement, divers frais. Mentionnez le délai de paiement et indiquez le mode de facturation.

Dans la pratique

S’il est important de mentionner votre tarif, il faut également voir dans quelle mesure il est réaliste. Un tarif trop peu élevé ou proche du salaire horaire des collaborateurs en place va générer des questions. Les inspecteurs publics savent de quoi il retourne en matière d’imposition fiscale et d’assurance sociale des travailleurs indépendants, et s’attendent à ce que des tarifs corrects soient pratiqués. À recommander ! Reportez sur votre facture les termes des accords conclus dans le contrat, ce qui bouclera la boucle et sera juridiquement recevable.

 

  1. Clause de non-concurrence

Dans le contrat

Généralement, les clients prévoient une clause de non-concurrence. Une clause très populaire est celle qui concerne les données clientèle. La clause de non-concurrence d’un contrat de freelance est plus large que celle d’un contrat de travail entre un employeur et un salarié.

Dans la pratique

La clause de non-concurrence est un point à négocier entre le freelance et son client. Il existe des limites, mais vous devez tenir compte d’un certain nombre de dispositions légales. Toutefois, les clauses assimilables à du vol qualifié à l’encontre du freelance sont d’office nulles et non avenues pour le législateur.

 

  1. Fin du contrat

Dans le contrat

Un contrat peut être conclu pour une durée indéterminée ou déterminée. Dans le premier cas, seule une date de début de contrat est fixée. Dans le second cas, les dates de début et de fin de contrat sont fixées. Dans un contrat à durée déterminée, il est intéressant de faire mention des conditions dans lesquelles le contrat pourrait être reconduit.

Dans la pratique

Tant le freelance que le client doivent pouvoir mettre fin au contrat. Les deux parties ont toute liberté pour fixer les termes d’une résiliation de contrat. Il est toutefois important d’indiquer précisément quand démarre le délai avant résiliation effective, ceci afin d’éviter toute discussion.

Si le contrat respecte les points repris ci-avant et s’il est aligné sur la situation en pratique, le premier critère important de ‘Volonté des parties’ est rempli vis-à-vis de l’inspection sociale dans le cadre du faux travail indépendant.

 

Cette série d’articles comprend également les thèmes suivants :

  • La liberté d’organisation du temps de travail
  • La liberté d’organisation du travail
  • Le contrôle hiérarchique
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La liste que chaque freelance en Belgique doit posséder

Posted 16 juillet 2019 by #Philip Verhaeghe

L’ambitieuse entrepreneuse parle le suédois, le finnois, l’anglais, et se débrouille pas trop mal en néerlandais. Notre globe-trotteuse a débarqué en 2010 à Gand chez Volvo Trucks Belgium. À cette époque, elle débuta en plus des études en psychologie sociale et en sciences de la communication en télé-enseignement. En 2015, elle est arrivée à Cork en Irlande. Elle y aida une année durant un membre de sa famille à lancer une startup. C’est comme ça qu’elle prit goût à l’entrepreneuriat indépendant, notamment via son adhésion à Entrepreneurs Anonymous. Ce réseau communautaire a été lancé à Dublin en 2012 pour réunir mensuellement des jeunes qui suivaient une formation en entrepreneuriat. Jenny a rapidement créé un bureau local à Cork, ce qu’elle réitéra chez nous en 2016 à son retour à Gand. Au gré de ces réunions de réseau mensuelles, elle finit par attirer une foule de fidèles. Autochtones et étrangers apprennent ensemble et travaillent en réseau lors de débats et d’ateliers organisés par des entrepreneurs expérimentés.

Mettre les freelances en relation

Pour son entreprise unipersonnelle spécialisée en marketing événementiel et médias sociaux, LinkedIn est un domaine de prédilection. Jenny y rencontre ses clients et trouve ainsi ses missions. Elle participe aussi activement à diverses initiatives de réseautage pour freelances. Elle est également co-organisatrice des deux éditions du Freelance Business Day.

L’arbre qui cache la forêt

Le fait qu’en Belgique les compétences et les initiatives socio-économiques soient réparties au niveau du fédéral, des trois Régions et des trois communautés linguistiques n’est pas un cadeau en soi, et encore moins quand on est étranger. « Ce n’est pas que le nombre d’initiatives favorisant l’esprit d’entreprise soit insuffisant, loin de là. Mais en tant qu’étranger, nous ne trouvons pas facilement le chemin qui est le plus direct », explique Jenny. De plus, selon le lieu et la région, un entrepreneur hors Union européenne doit encore être en mesure de présenter une série de brevets d’aptitude.

« Au moment de créer ma propre entreprise, j’en ai appris beaucoup des expériences et des points de vue de mes collègues freelances. Ils m’ont soutenue, inspirée, informée. Mon réseau m’a permis d’économiser beaucoup de temps de recherche. »  Tout comme pour les Belges, les entrepreneurs étrangers qui veulent se lancer doivent franchir une série d’obstacles administratifs dans une langue qui ne leur est pas familière. Pour les entrepreneurs expats, les législations fiscale et sociale belges peuvent apparaître comme une sorte d’imbroglio, car les documents officiels ne sont disponibles qu’en néerlandais ou en français.

L’assistance tient en une seule liste

Pour Jenny, le problème venait du fait qu’elle n’avait pas connaissance de l’assistance à disposition. « Pensez aux aides apportées par les villes et les communes, aux avantages du Portefeuille PME, au soutien accordé aux sans-emplois, aux services de gestion de prestations d’organisations comme Tentoo et SMart. »  C’est forte de son expérience et avec l’aide de quelques collègues, qu’elle a récemment publié sur le web des conseils et les liens vers toutes les instances utiles : The Ultimate List of Freelance Supporters in Belgium. Une source d’inspiration tant pour les nouveaux arrivants que pour ceux déjà installés, dans laquelle tous les freelances pourront trouver leur bonheur !

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L’impact des nouvelles formes d’emploi sur le dialogue social

Posted 8 juillet 2019 by Securex

C’est ce qui a été déclaré par Frank Vander Sijpe dans une double interview accordée au Magazine du Conseil en avril dernier.

Qu’entend-on par « nouvelles formes d’emploi » ?

Frank Vander Sijpe : Les «  nouvelles formes d’emploi » font référence à toute forme d’emploi qui ne consiste pas en un contrat à durée indéterminée : les contrats temporaires, les intérimaires, les multi-jobs, les indépendants, les indépendants complémentaires, etc. Le groupe formé par toutes ces personnes est donc très large et hétérogène (profil, niveau d’enseignement, motivation, etc.) et devient difficile à observer et analyser avec toute la finesse requise. Il forme une sorte de « zone grise » de plus en plus large entre l’employé et l’indépendant classique. Les définitions et les outils actuels ne permettent plus d’avoir une vision suffisamment claire de leurs besoins, motivations, des risques qu’ils encourent ou qu’ils représentent pour les autres acteurs.

Frank Vander Sijpe est Directeur du département HR Research, le centre de compétences du groupe Securex. Les recherches de HR Research portent sur les thèmes et tendances des ressources humaines en Belgique, comme la motivation, le leadership, l’absentéisme, la rotation du personnel et les nouvelles formes d’emploi.

 

Frédéric Naedenoen : Il est cependant possible d’approcher cette réalité en se référant aux statistiques Frédéric Naedenoen est Maître de Conférences à la HEC Liège et Chercheur au Laboratoire d’Etudes sur les Nouvelles formes de Travail, l’Innovation et le Changement (LENTIC). Ses domaines d’expertise relèvent de la Gestion des Ressources Humaines et de la Gestion du Changement. Ses travaux actuels portent sur l’impact des nouvelles formes d’emploi sur la gestion des ressources humaines (Politique RH, Dialogue Social, etc.) mais également en procédant à une analyse « par dimensions ». Dans le cadre de notre premier « Focus Report » avec Securex, nous avons essayé d’aborder les différentes situations par rapport au degré d’autonomie qui est le principal critère qui permet de distinguer les relations de travail : est-ce que le statut offre une certaine autonomie ? Quel est le degré de liberté dans le contenu du travail ? Dans les conditions de travail ? Tous ces éléments permettent de qualifier l’autonomie et mettent en évidence des situations très contrastées entre elles. L’analyse par dimensions permet également d’identifier rapidement les risques encourus dans telle ou telle situation de travail.

Frédéric Naedenoen est Maître de Conférences à la HEC Liège et Chercheur au Laboratoire d’Etudes sur les Nouvelles formes de Travail, l’Innovation et le Changement (LENTIC). Ses domaines d’expertise relèvent de la Gestion des Ressources Humaines et de la Gestion du Changement. Ses travaux actuels portent sur l’impact des nouvelles formes d’emploi sur la gestion des ressources humaines (Politique RH, Dialogue Social, etc.)

Quelle est la situation actuelle en Belgique et à Bruxelles ? Observe-t-on une différence entre Régions ?

Frédéric Naedenoen : Nous avons pu constater que le contexte diffère selon les Régions. Si vous prenez l’exemple de la Flandre et de sa pénurie d’emplois, il est plus probable d’observer des personnes qui se tournent vers un travail d’indépendant et qui négocient leurs conditions de travail. À Bruxelles et en Wallonie, le taux de chômage est plus élevé et la main d’œuvre disponible plus importante, il est donc plus probable d’y observer des situations où le travailleur a moins de liberté de choix et de pouvoir de négociation par rapport au contenu et aux conditions de son travail.

Frank Vander Sijpe : Cela dépend aussi du profil du travailleur et du secteur. Dans le secteur des soins de santé, où la demande de main d’œuvre ne cesse de croître, le contrat à durée indéterminée est toujours fort présent. Concernant le profil, les personnes avec un faible niveau d’éducation et de revenu, qui ont donc besoin d’un travail, sont également celles qui seront davantage flexibles face aux différents types de contrats.

Quels sont les facteurs explicatifs du phénomène ?

Frank Vander Sijpe : Les nouvelles formes d’emploi sont le résultat d’un environnement en pleine évolution, notamment technologique. La digitalisation engendre de nouvelles possibilités qui engendrent à leur tour de nouveaux besoins en matière de flexibilité. Plutôt que de nier cet environnement, il convient de s’adapter et d’apprendre à vivre avec lui.

Frédéric Naedenoen : Du point de vue du dialogue social, ce nouvel environnement a comme conséquence que les employeurs, mis en concurrence avec plus d’entreprises qu’auparavant, doivent être plus agiles et trouver un équilibre entre stabilité et flexibilité pour répondre aux nouvelles demandes. Le travailleur est, quant à lui, mis en concurrence avec d’autres travailleurs qui peuvent effectuer le même travail à l’autre bout du monde. Les attentes de ces deux acteurs ont considérablement évolué vers plus de flexibilité.

Frank Vander Sijpe : Au plus un milieu de travail est sécurisé, au moins il y a de mobilité car les gens s’installent. Moins il y a de risques et moins le travailleur fera l’effort de prendre la responsabilité de sa carrière et de ses connaissances. Le grand débat qui se posera dans les prochaines années, une fois les « Baby Boomers » (nés entre 1945 et 1965) partis du marché de l’emploi, sera de savoir si l’on souhaite créer un passif social comme cela a été le cas avant, ou bien si l’on préfère bâtir un partenariat entre indépendants et semi-indépendants et ainsi être assuré de toujours posséder les connaissances adéquates sur le marché.

Quels sont les opportunités et les risques liés aux nouvelles formes d’emploi ?

Frank Vander Sijpe : Un des enjeux liés aux nouvelles formes d’emploi est la conciliation entre vie privée et vie professionnelle puisque la frontière entre les deux sera de moins en moins pertinente. C’est une simple conséquence de la digitalisation qu’il conviendra d’accepter, puis de gérer. Chacun est bien évidemment libre de choisir son rythme de travail et son hygiène de vie, sans pour autant nier la disparition de la frontière entre vie privée/vie professionnelle qui est déjà en train de s’opérer et qui sera bientôt un fait établi.

Quels impacts ont les nouvelles formes d’emploi sur le dialogue social ?

Frédéric Naedenoen : Je pense qu’à l’heure actuelle, la structure du dialogue social ne se prête pas à l’agilité des nouvelles formes d’emploi. Il y a pourtant moyen de modifier ce cadre pour mieux intégrer ces travailleurs autonomes. Cela a d’ailleurs été fait à l’époque pour les intérimaires, au travers de la Convention collective spécifique au secteur intérimaire. Il existe d’autres pistes, comme le fait d’aligner la protection sociale des indépendants et celle des salariés. En allant encore plus loin, il y a également la solution du revenu universel, pour peu qu’il puisse être appliqué à l’ensemble du territoire européen.

Frank Vander Sijpe : À mon sens, trois acteurs pourront potentiellement défendre les droits et les intérêts des travailleurs : soit les syndicats, soit des plateformes, qui joueraient en quelque sorte le rôle des anciennes guildes et corporations, soit le pouvoir législatif, qui serait alors en mesure de proposer des solutions communes à tous les travailleurs. Je pense également que nous devrons créer quelque chose de nouveau, même si ce sera sans doute très long et complexe à mettre en œuvre mais ô combien nécessaire pour le futur marché de l’emploi. Quoi qu’il en soit, il faudra trancher pour éviter que la situation ne nous échappe.

À quoi les partenaires sociaux doiventils se préparer ? De quelle manière ?

Frank Vander Sijpe : Dans un premier temps, ils doivent réaliser que les nouvelles formes d’emploi deviendront la tendance en Belgique et ce, dès 2025, au moment où les « Baby Boomers » auront quitté le marché de l’emploi. Les entreprises devront alors se demander s’il faut remplacer ces personnes ou pas, et si oui, avec quels types de contrats. Les syndicats devront, quant à eux, réfléchir à une façon d’intégrer ces nouveaux types de travailleurs pour éviter de se retrouver, à terme, exclus du dialogue social.

Source :https://ces.irisnet.be/fr/publications/le-journal-du-conseil/avril-2019

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L’interim Management à la conquête de la Wallonie

Posted 4 juillet 2019 by #Jean-François Dinant

On associe généralement l’Interim Manager au remplacement d’un cadre de l’entreprise pour une période déterminée. Mais pour Baudouin Serckx, un tel spécialiste est particulièrement qualifié pour apporter une expertise spécifique manquante dans l’entreprise. « Louper le train de la digitalisation par exemple pourrait coûter à une entreprise jusqu’à 35% de son chiffre d’affaires. Une situation parmi d’autres qui révèle la valeur ajoutée d’un expert capable de mettre en œuvre à très court terme une stratégie numérique ».

Out of the box

Baudouin Serckx

Baudouin Serckx nous indique également certaines typicités propres à ces cadres externes : outre ses compétences souvent remarquables, il estime que le manager intérimaire sait prendre suffisamment de recul pour centrer le débat sur l’essentiel de la problématique. « Ajoutons que sa position de liberté le préserve des influences hiérarchiques ou politiques de l’entreprise. Il a la capacité de penser ‘out of the box’ et  peut jouer le rôle d’un réel accélérateur au niveau organisationnel ».

Condition sine qua non

On ne s’improvise évidemment pas Interim Manager. Baudouin Serckx a identifié trois conditions majeures pour réussir une mission : « Il est impératif de pouvoir s’imprégner de la vision de l’entreprise et de consacrer du temps pour bien comprendre ce que le client vous exprime et la finalité de la mission. Il faut aussi une bonne dose de flexibilité intellectuelle pour assimiler en un rien de temps les do’s and don’ts.  Il faudra ensuite  forcer la magie à opérer pour créer un bon climat de confiance et d’échange dans l’équipe. »

Pas de place pour les matadors

Depuis avril 2019, Baudouin Serckx a pris en charge le développement des activités de 3W, société spécialisée en Interim Management et déjà bien implantée en Flandre. « Je capitalise sur un réseau de 7.500 professionnels certifiés Lloyd, afin de faire également profiter les entreprises du paysage wallon de la plus-value du management intérimaire. Avec moi (chez nous), pas de place pour les matadors ». En tant qu’Interim Manager, Baudouin rappelle qu’il faut se mettre à l’écoute du client et garder suffisamment d’ouverture d’esprit. « Mon atout a toujours été ma capacité d’être sur la même longueur d’ondes que mon interlocuteur. J’ai une réelle passion pour le multiculturalisme. C’est mon truc ! »

 

4 conseils de Baudouin Serckx aux Interim Managers

  • Soyez authentique, c’est le meilleur moyen de créer la confiance.
  • N’hésitez pas à abuser de votre expérience, car c’est ce que l’on attend de vous.
  • Imprégnez-vous de la vision de l’organisation jusqu’à être certain de bien comprendre les objectifs formulés.
  • Écoutez ce que vos interlocuteurs vous disent et intégrez leurs messages.

 

Découvrez toute l’équipe 3W

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Le Tour du Monde freelance en 180 jours

Posted 3 juillet 2019 by #Jean-François Dinant
Sam et TK

Lui c’est Sam, étudiant en management et déjà freelance. Elle, c’est TK, qui vise le même diplôme et dont le talent est la création de contenu. Pour eux, pas de stage avant leur dernière année de master, mais un projet ambitieux. « Nous sommes en route à la découverte de l’avenir du travail dans le monde. Notre rapport d’études sera le fruit de dizaines de rencontres et de 100 interviews ciblées d’acteurs clés de cette transformation : les freelances, les entreprises et les communautés », explique Sam avant de poser ses premières observations.

Une question de définition

Pour Sam, il est important de s’entendre sur la définition du mot ‘freelance’, un concept trop flou. « Je pense qu’il faut faire la différence entre la ‘Gig economy ‘et la ‘Talent economy’. Si les acteurs de la Gig economy semblent souvent ‘subir’ leurs activités par manque de compétences ou de capacité à se ‘vendre’, les freelances de la Talent economy ont eux fait consciemment ce choix et y trouve un réel épanouissement. »

À chacun sa liberté

Le duo de Grenoble est catégorique : les raisons qui poussent à devenir freelance sont multiples. « L’un recherche plus de flexibilité, l’autre plus de revenus, ou a tout simplement besoin de se concentrer sur son cœur de métier, loin des jeux politiques de l’entreprise ». À titre d’exemple, Sam nous résume sa rencontre avec un Community manager freelance à Chicago : « Sous un statut d’employé, il travaillait dans une agence sur des projets imposés. Aujourd’hui, il choisit les projets qui lui procurent de l’énergie et un sentiment de liberté. »

Gestion des talents externes

Après des mois de voyage, Sam et TK ont décelé l’existence d’une donnée universelle : « La gestion de talents externes n’est pas une question de culture, mais bien la volonté d’une personne décidée à changer les choses et à développer cette nouvelle forme de travail. Le micromanagement n’a pas sa place dans cette approche ».

Pour Sam, une des rencontres les plus marquantes est assurément celle de l’entreprise américaine Automattic (développeur de WordPress).

Imaginez  800 collaborateurs à travers 30 pays, et une gestion en mode ‘full remote’. Quel challenge!

Le rôle du Community Builder

Qui dit voyage d’exploration dans le freelancing dit forcement espace de coworking. Ici aussi Sam et TK tirent déjà des conclusions. « Les nouveaux ‘géants’ de l’espace de coworking sont partout dans le monde. Mais ils ne vont souvent pas au-delà de la location de mètres carrés. Plutôt triste, car l’avenir du travail se réalisera grâce à des solution authentiques, animées par un acteur clé : le Community Builder. Son rôle est de stimuler l’interaction entre les freelances participants. Soyons clair, il s’agit de partager des connaissances et de créer une communauté à laquelle le freelance doit pouvoir s’identifier. »

Un voyage financé par des partenaires

Six mois d’étude, ça se finance. Nos deux étudiants ont bénéficié d’une enveloppe de 25.000 euros pour réaliser leur voyage et leur grand rapport. « Nous sommes soutenus par des organisations engagées dans l’exploration du travail de demain et par notre école. Ce budget nous aura mené à San Francisco, Chicago, New York City, Toronto, Paris, Barcelone, Londres, Berlin, Bruxelles, Amsterdam, Singapour, Hanoi et Ho Chi Minh Ville. Mais je ne m’arrêterai pas là, et l’étape suivante est d’aller vérifier si les bonnes pratiques recueillies lors du voyage sont réellement appliquées en entreprise », conclut Sam en souriant.

Envie de suivre le projet de Sam et TK ? www.going-freelance.com

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À partir du 1er juillet: fini le temps d’attente pour les congés maladie rémunérés des travailleurs indépendants

Posted 1 juillet 2019 by NextConomy

« Les travailleurs indépendants sont désormais mieux protégés contre la perte de revenus en cas de maladie », a déclaré la Ministre Maggie De Block (Open VLD).

Depuis le 1er janvier 2018, le temps d’attente, appelé ‘période de carence’, a été écourté à l’initiative de la ministre des Affaires sociales Maggie De Block. En effet, après deux semaines, les travailleurs indépendants avaient déjà droit à une indemnité versée par leur mutualité.

Il y a de grandes différences entre le statut des travailleurs indépendants, celui des travailleurs salariés et celui des fonctionnaires. Aujourd’hui, un indépendant qui n’est pas en mesure de travailler pendant dix jours n’a aucun revenu et n’a droit à aucune indemnité. Ceci n’est pas le cas pour les travailleurs salariés qui, eux, peuvent compter sur un salaire garanti. Cette injustice est à présent rectifiée.

L’indemnité est due à partir du constat établi par le médecin à l’aide d’un certificat médical. « En plus, nous faisons en sorte que les travailleurs indépendants qui sont malades pendant plus de sept jours reçoivent une indemnité dès le premier jour », ajoute Maggie De Block.

« C’est un pas de plus vers une protection sociale égale pour toute personne qui travaille. Avec l’Open VLD, nous feront encore d’autres propositions pour pouvoir continuer sur cette route », conclut Maggie De Block.

Source: https://www.maggiedeblock.be/fr/a-partir-du-1er-juillet-fini-le-temps-dattente-pour-les-conges-maladie-remuneres-des-travailleurs-independants/

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