"Exploring the future of work & the freelance economy"
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Comment éviter certains écueils dans votre contrat

Un client préfère généralement attendre et voir si la collaboration avec un freelance se passera bien. Voilà pourquoi il propose avant tout de signer un contrat à durée déterminée. L’avocate Julie Van Kerckhoven nous explique les éléments à prendre en compte par les deux parties lors de la rédaction du contrat.

« Tout comme les freelances veulent parfois vérifier si une mission est faite pour eux, les clients, quant à eux, tiennent souvent à examiner si un freelance correspond au profil qu’ils recherchent. Par ailleurs, les freelances sont par définition employés pour des projets à court terme. Ces facteurs peuvent expliquer pourquoi les clients sont plus enclins à proposer, dès lors, un contrat à durée limitée », explique Julie.

« Dans certains cas, si tout se passe bien, le freelance se verra proposer un contrat modifié par la suite. Il est également possible que le contrat initial contienne une clause qui prolonge tacitement l’accord. En tout état de cause, les deux parties doivent réfléchir à la validité et aux modalités de résiliation du contrat.

Un freelance ne doit pas signer aveuglément une proposition de contrat, mais bien appréhender la nature de certaines clauses, notamment dans la perspective d’autres missions.

Clauses à impact

« Dans la pratique, nous observons que les freelances ont tendance à se lancer rapidement, parce qu’ils ont vraiment besoin de la mission ou sont souvent simplement très enthousiastes. Un·freelance ne doit pas signer à l’aveugle une proposition de contrat, mais bien appréhender la nature de certaines clauses, notamment dans la perspective d’autres missions. Un client souhaite bien sûr préserver au maximum son entreprise à travers un contrat qu’il a rédigé, mais cette démarche n’est pas toujours dans l’intérêt du freelance et peut même le conduire à se retrouver échec et mat sur le marché du travail pendant un certain temps. »

Conseils pour un contrat de collaboration en bonne et due forme.

Julie propose des astuces dont les deux parties peuvent se servir pour bâtir une relation saine et harmonieuse :

  1. établir des modalités de résiliation anticipée d’un contrat. Si, par exemple, vous avez une mission de trois mois, mais qu’elle se termine après seulement deux mois, veillez à ce qu’un accord soit trouvé (par exemple, paiement direct du prix total du projet, absence d’indemnisation, paiement de dommages et intérêts…).
  2. Un freelance n’a pas intérêt à s’engager, pour des projets de courte durée, à respecter des clauses de non-concurrence ou de confidentialité très strictes ou à faire usage de ses droits d’auteur. Engagez le dialogue avec le client et essayez de trouver un bon équilibre entre la protection de vos droits sur le marché du travail et de ceux du client.
  3. La lutte contre le faux travail indépendant implique qu’un freelance reste autorisé à travailler pour d’autres personnes. Une clause d’exclusivité stricte est donc plutôt déconseillée (y compris dans l’intérêt du client). En contrepartie, on peut prévoir que le freelance veillera à éviter tout conflit d’intérêts et communiquera en toute transparence.
  4. Même pour les contrats de très courte durée, il convient de prendre de bonnes dispositions en matière de résiliation de sorte à empêcher toute discussion en cas de résiliation (anticipée). Aussi bien pour le freelance que pour le client, il peut être intéressant de prévoir la reconduction tacite du contrat après la période initialement établie. Les contrats établis par les clients contiennent souvent des clauses de dommages-intérêts selon lesquelles vous, en tant que freelance, êtes tenu de verser une indemnité en cas d’infraction. De telles dispositions peuvent aussi être adoptées pour un client et sont même bénéfiques pour le client afin de lui permettre de se protéger contre une plainte pour faux travail indépendant. Les parties sont donc à égalité de valeur et aucune d’entre elles ne peut être plus vulnérable.
  5. Autant ne pas signer un contrat standard que le client vous jette sous le nez. Le freelance a tout intérêt à se procurer un contrat en bonne et due forme ou à adapter le contrat standard du client à ses besoins spécifiques. Là encore, le client y trouve son compte et peut prouver que les deux parties sont des entrepreneurs à part entière (et qu’il n’est donc pas question d’emploi déguisé).
Nathanëlla Monsaert is redacteur en grafisch vormgever. Met haar jarenlange ervaring werkt ze elke communicatie uit van A tot Z. Of hoe ze het liever zelf zegt: van A naar Beeld. Ze is een storyteller pur sang en gaat voor NextConomy vooral op zoek naar boeiende verhalen bij freelancers. Voir tous les articles de Nathanella Monsaert